1. Éditeur du site
- Raison sociale
- CAPTAIN LEGAL LLC
- Adresse
- 30 N Gould St, Ste R, Sheridan, WY 82801, USA
- Contact
- formulaire de contact
- Directeur de la publication
- Le représentant légal de CAPTAIN LEGAL LLC
Le site www.btob.email est édité et exploité par CAPTAIN LEGAL LLC. Pour en savoir plus sur le site et ses fichiers, consultez la page À propos.
2. Hébergeur
- Raison sociale
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007
- Site
- www.ovhcloud.com
3. Objet et accès au site
La présente notice définit les conditions dans lesquelles CAPTAIN LEGAL LLC met à la disposition des internautes le site www.btob.email et les conditions dans lesquelles les internautes y accèdent et l'utilisent. Toute connexion au site est subordonnée au respect de la présente notice, que l'éditeur se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment. Les achats sont régis par les conditions générales de vente.
CAPTAIN LEGAL LLC s'efforce de maintenir le site accessible, sans être tenue à une obligation de résultat. L'accès au site peut être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison, notamment technique. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de ces interruptions ni de leurs conséquences pour l'internaute.
4. Propriété intellectuelle
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5. Données personnelles
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7. Limitation de responsabilité
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8. Loi applicable
Tout litige relatif au site ou à la présente notice sera porté devant les tribunaux compétents du siège de l'éditeur, sans préjudice des dispositions impératives applicables aux consommateurs résidant dans l'Union européenne. Si l'une des dispositions de cette notice était jugée nulle ou inapplicable, elle serait réputée non écrite sans affecter la validité des autres dispositions.
Dernière mise à jour : 18 octobre 2026